Claude Moliterni
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Claude Moliterni
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
membre titulaire
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000017763173
(source JORF)
nomination
29 Décembre 2007
29/12/2007
De:
Claude Moliterni
Objet:
à la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
membre suppléant
Remplace:
M. Michel Blanc-Dumont
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000000454862
(source JORF)
nomination
05 Février 2006
05/02/2006
De:
Moliterni (Claude)
suppléant
Objet:
membres de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000757066
(source JORF)
nomination
22 Novembre 1998
22/11/1998
De:
Moliterni (Claude)
écrivain
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la culture
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000570975
(source JORF)
nomination
24 Mars 1998
24/03/1998
De:
Moliterni (Claude)
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000738727
(source JORF)
nomination
18 Octobre 1995
18/10/1995
